Nox Pariah / NOXP

Page Under Construction. Please check back soon!

Préambule
Née de l’union de joueurs engagés, la Nox Pariah est une organisation indépendante fondée sur les valeurs de solidarité, de respect et d’excellence. Sa Constitution définit les principes fondamentaux guidant son fonctionnement, ses engagements et les droits de ses membres à travers la galaxie.

CONSTITUTION

*Art. 1 Nox Pariah
*1 La Nox Pariah est composée des “Membres”, des “Représentants” et des “Fondateurs”.
2 Les “Fondateurs” et les “Représentants” forment le “Conseil”, garant de la vision du but et des intérêts à long terme de l’organisation.
3 L’intérêt collectif de la Nox Pariah prime sur les intérêts individuels.

Art. 2 Révision de la Constitution
1 La révision de la Constitution relève du “Conseil”.
2 Toute modification doit être adoptée à l’unanimité du “Conseil”.

Art. 3 But
1 La Nox Pariah protège la liberté et les droits de ses membres. Elle assure également son indépendance et sa sécurité.
2 Elle favorise la prospérité commune, son développement, la cohésion interne et la diversité de ses membres.
3 Elle veille à garantir une égalité des chances aussi grande que possible.

Art. 4 Exercice des droits politiques
1 Les “Membres” exercent les droits politiques au sein de la Nox Pariah.

Art. 5 Représentation
1 Chaque mois, un “Représentants” des membres est élu à la majorité pour rejoindre le “Conseil” pour un mandat d’une durée de 1 mois.
2 Le “Représentant” des membres est réélu automatiquement pour un nouveau mandat de 1 mois, sauf si au moins 20 % des “Membres “actifs demandent une nouvelle élection avant la fin du mandat en cours.
3 Si une nouvelle élection est demandée, elle a lieu dans les 7 jours, et tout “Membre” actif peut se porter candidat.
4 Un même “Représentant” ne peut exercer plus de trois mandats consécutifs.

Art. 6 Égalité
1 Tous les “Membres” sont égaux devant la loi.
2 Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d’une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3 Il est encouragé de s’exprimer librement et de rire de bon coeur ; cependant, et à la demande de l’intéressé toutes moqueries ou propos blessants doivent cesser immédiatement.
4 Certains “Membres” peuvent traverser des périodes de fragilité. La Nox Pariah s’engage à leur offrir un environnement propice à leur bien-être et à leur rétablissement.

Art. 7 Acquisition et perte du statut de membre et des droits de cité
1 Le “Conseil” règle l’acquisition et la perte du statut de “Membre” et des droits de cité. Il règle également la perte du statut de “Membre”, ainsi que la réintégration en tant que tel.
2 La perte ou la réintégration au statut de “Membre” est prise à l’unanimité du “Conseil”.

Art. 8 Code de conduite
1 Les “Membres” s’engagent à respecter les règles de fair-play, de coopération et de respect mutuel dans tous les aspects du jeu.
2 Les comportements toxiques, abusifs ou contraires à l’esprit de la Nox Pariah peuvent entraîner des avertissements ou des sanctions.

Art. 9 Missions et répartition
1 La Nox Pariah encourage la participation collective aux missions et événements.
2 Les gains issus des opérations organisées peuvent être redistribués équitablement selon des règles définies par le “Conseil”.

Art. 10 Droit d’initiative
1 Les “Membres” peuvent proposer une modification de la Constitution ou du fonctionnement interne en soumettant une initiative signée par au moins 20 % des membres actifs.
2 Le “Conseil” examine la recevabilité de l’initiative dans un délai de 14 jours. a. Si elle est jugée recevable, elle est soumise à un référendum interne dans un délai de 30 jours. b. Si elle est rejetée, les motifs doivent être explicités aux membres.

Art. 11 Droit de référendum
1 Toute décision importante du “Conseil” (telle que : réforme structurelle, exclusion d’un membre, modification des règles de répartition) peut être contestée par référendum à la demande d’au moins 30 % des membres actifs dans un délai de 10 jours après l’annonce de la décision.
2 Si le référendum est validé, la décision du Conseil est suspendue jusqu’à son issue.
3 La majorité absolue des votants est requise pour l’annulation de la décision contestée.

Art. 12 Protection de la stabilité
1 Aucun référendum ne peut remettre en cause l’existence du “Conseil”, les rôles des “Conseillers”, ni l’article 1.4 (primauté de l’intérêt collectif).
2 Les décisions adoptées par référendum peuvent être bloquées par un droit de veto unanime des “Conseillers”, à condition que ce veto soit motivé et communiqué publiquement.

Art. 13 Dispositions finales
La présente Constitution entre en vigueur dès son adoption par le Conseil. Elle peut évoluer avec sagesse et consensus, au service de la communauté que forme la Nox Pariah.