Roberts Space Industries

République interstellaire francophone / RIFR

  • Organization
  • Regular
  • Role play
  • Social
    Social
  • Social
    Social

Union de la communauté francophone autour d’un idéal démocratique, l’Anima (Manifesto).

De cette volonté (et de celle de s’affranchir du régime de l’UEE) est née la République interstellaire francophone.

Organisation non exclusive.

DISCORD



History

J’espérais sincèrement que les choses allaient changer d’elles-mêmes ; que le peuple, réalisant le tissu de mensonges sur lequel Ivar Messer avait construit son soi-disant régime, allait le renverser. Mais les citoyens de l’UPE… non, de l’UEE, avaient accepté la domination de cet imposteur. Sa propagande était devenue parole d’évangile, ses idées faisaient loi, et nul n’avait osé voir, et encore moins dénoncer, le régime totalitaire dont l’Imperator auto-proclamé venait de poser les bases.

Cela fera bientôt cent ans. Nous sommes en 2638, et rien n’a changé. Livia Messer, ou plutôt devrais-je dire Messer III, règne toujours en maître sur l’UEE. Plus les jours passent, et plus notre politique me semble détachée des réalités de cet univers. Nous ne traitons avec les autres peuplades qu’en pointant des armes dans leur direction, et j’ai l’intime conviction que cela nous mènera à une guerre totale que nous ne sommes clairement pas en position de gagner.

Je sais que mes années en tant que sénateur auraient dû m’apprendre que l’espoir ne faisait rien changer, et que seuls les actes forts comptaient. J’ai trop attendu pour agir, et je suis le seul responsable de ma défaite idéologique. Les sbires de Messer n’ont de cesse de saper mon travail et mes projets ; ils me décrédibilisent à la moindre occasion. Il suffit de voir les rédacteurs de la Gazette de Terra : à l’exception de Viola Filler, qui semble respecter mes idées à défaut de les suivre, les journalistes s’appliquent à me faire passer pour un fou, un illuminé simplement jaloux de la toute-puissante lignée impériale.

Mais je suis sain d’esprit. Je le sais. Je ne céderai pas à leurs manipulations et à leurs pièges. Dans quelques heures, je vais soumettre à tous les citoyens de l’UEE un projet de loi, qui nous séparera définitivement de cet « Imperator ». J’espère qu’ils comprendront…

[…]

Cet échec aura été mon dernier. Les hommes de l’Imperator sont à ma porte, mais cela m’importe peu. Ils peuvent me détruire, mes idées me survivront.
Je m’appelle Assan Kieren, et je vais bientôt mourir.

Ces mots sont les fondements de notre ordre. Les derniers mots d’Assan Kieren ont perduré jusqu’à nous qui en sommes désormais les gardiens. Cette cause commune, créée par un sénateur il y a plus de trois cents ans, n’a malheureusement rien d’obsolète. L’UEE n’a pas su tirer de leçons de ses erreurs, qu’il s’agisse du régime fasciste de Messer autant que de la molle bureaucratie qui lui avait précédé. Si elle prétend vouloir se racheter, nous ne sommes pas dupes.

N’oublions pas que nos prédécesseurs ont souffert à cause de leurs convictions. La mort de Kieren n’a pas suffit à décourager ces hommes. Ils étaient politiques, citoyens ou simple civils, et ils se sont efforcés de faire perdurer les idéaux du sénateur. Malgré les efforts des Messer pour nuire à leur image et les faire passer pour des imbéciles aux yeux de l’opinion publique, ils n’ont jamais abandonné. C’est grâce à cette persévérance qu’aux alentours de 2660, ceux que l’on nommait alors les Malheureux gagnaient en visibilité et en crédibilité. Les assemblées générales qu’ils organisaient sur les places publiques attiraient plus de sympathisants que de moqueurs, et leurs idées commençaient à se propager dans l’Empire. Comme par un heureux hasard du calendrier, c’est à cette époque que l’Imperator annonça le soutien apporté par l’UEE au projet Farstar officiellement mis en avant comme un projet privé. De nombreux politiciens appuyèrent l’avis de leur leader, vantant les mérites d’une nouvelle “poussée vers la galaxie”, et le public se désintéressa assez rapidement des mouvements d’oppositions au système, les yeux des gens se tournant une nouvelle fois vers les étoiles. Douze systèmes furent sélectionnés, et les membres-clés des Malheureux, par une coïncidence des plus fortuites, furent tirés au sort pour coloniser ces systèmes. Une grande partie d’entre eux se retrouvera donc quelques mois plus tard en plein coeur du système Orion. Seule Orion III, que nous connaissons aujourd’hui sous le nom d’Armitage, fut jugée habitable.

Le reste, comme vous le savez déjà, appartient à l’histoire. Après des années de paisible évolution, les colons eurent la joie de découvrir que la planète qu’ils avaient investie était un terrain de chasse Vanduul. La ville de Dell fut rasée en l’espace d’une nuit, obligeant l’Imperator à envoyer un soutien militaire purement figuratif afin que l’opinion lui reste favorable.

Ces forces suffirent néanmoins à repousser l’assaut suivant un mois plus tard, et à détruire le clan qui avait mené l’attaque sur Dell. L’Imperator s’enorgueillit de cette “victoire”, et laissa dans sa grande magnanimité les militaires stationner sur Armitage. Il fallut néanmoins attendre cinq ans avant qu’un nouveau clan Vanduul ne se manifeste. Les forces envoyées par l’UEE parvinrent à les repousser, mais cela ne découragea pas les aliens. Pendant les décennies qui suivirent, Armitage subit des raids, dont il était impossible de prévoir la fréquence. Leur caractère aléatoire permit à l’Imperator de faire croire à ses citoyens que les Vanduul ne représentaient qu’une gêne négligeable, et non une véritable menace.

En 2712, un clan Vanduul fit entrer son vaisseau capital dans le système d’Orion, ravageant les forces de l’UEE. Armitage subit de lourdes pertes, le tout sous le regard indifférent de l’Imperator, qui prétendit qu’envoyer des renforts serait trop coûteux pour l’Empire. Le système d’Orion fut donc rapidement classé comme “ancienne colonie humaine”, et abandonné avec tous ses habitants sans plus d’états d’âmes. Quelques chasseurs de l’UEE furent néanmoins envoyés pour couvrir la fuite des colons qui choisirent de retourner sur le territoire souverain de l’empire.

Armitage ne fut cependant pas abandonnée par tous ses habitants. Certains d’entre eux, qui nourrissaient déjà une certaine rancoeur à l’égard du régime Messer, perçurent l’inaction de l’UEE comme un moyen efficace pour l’Imperator de se débarrasser de ses opposants politiques. S’ils avaient échoué à faire changer les choses de l’intérieur, ils voyaient en Armitage l’occasion de reprendre à zéro, et de saisir une nouvelle chance. Grâce à leurs efforts, ils étaient parfaitement autonomes et capables de vivre en autarcie ; ils se cachèrent des Vanduuls en se réfugiant dans des bâtiments scellés et camouflés, et entreprirent de reconstruire une micro-société.
Parmi ces survivants, certains persistaient à suivre les enseignements de Kieren, et ils donnèrent naissance à notre ordre. Après plus d’un siècle et demi à vivre reclus, leurs descendants réalisèrent qu’ils ne pourraient jamais diffuser leurs idées en restant cachés. Rassemblant des vivres et du matériel, ils quittèrent Orion pour d’autres systèmes, sans prêter attention à leur affiliation. Qu’ils soient neutres, qu’ils appartiennent à l’Empire ou aux Xi’An, tous les systèmes sont pour nous dignes d’intérêt.

Nous sommes leur héritage. Notre devoir est de parcourir l’univers et de trouver des personnes qui partagent nos idéaux. Nous devons nous rassembler et présenter un front uni si nous souhaitons faire changer les choses. Contrairement à l’Empire, nous apprenons de nos erreurs passées. Ne nous exposons pas au risque de voir nos efforts réduits à néant par le système, mais trouvons ceux qui pourront nous aider, de par leur pouvoir ou leur influence, à rendre le monde meilleur.

Histoire récente :

  • 01/04/2948 : Le projet de la RIFR est officiellement lancé par une poignée de Citoyens convaincus du bien fondé de la démarche émancipatrice. Une première ébauche de l’Anima est officialisée, en accord avec la philosophie d’Assan Kieren. Ces Citoyens sont Sci’Rod Morrifire, Shinrer et Madstalker.
  • 24/04/2948 : Celica Ylvankar se joint à la RIFR et apporte avec elle une partie de l’histoire d’Assan Kieren et des Malheureux.
  • 14/06/2948 : Après plusieurs semaines de prises de contacts et de diplomatie, la Légion d’Asgard menée par l’Amiral Odin, voyant en l’Anima un texte et une cause noble à défendre, se joint à la République pour en devenir l’embryon de sa Force Armée.

Manifesto

Titre Premier : Préambule

Article premier

Il est constitué, pour le jeu vidéo Star Citizen, une organisation indivisible et démocratique du nom de République interstellaire francophone, abrégée ci-après RIFR. Cette organisation est une communauté de joueurs, et ne peut en aucun cas sortir de ce cadre strict. La page d’accueil de l’organisation sur le site internet du jeu Star Citizen se trouve à l’adresse suivante : https://robertsspaceindustries.com/orgs/RIFR. La langue d’usage au sein de la RIFR est le français.

Article 2

La RIFR a pour devise “La communauté comme moteur.” et pour symboles :
- le Hornet survolant une planète, symbolisant le jeu, et l’hémicycle, symbolisant la République ;
- les couleurs : bleu 1, blanc 2 et rouge 3 symbolisant la langue française ;
Son hymne est “For the Anima”.

Article 3

Est entendu par “membre de la communauté” toute personne physique présente sur des outils de communication de la RIFR, sans nécessairement adhérer à la RIFR. Toute action d’un membre de la communauté allant à l’encontre de la loi française dans la vie réelle (notamment et sans limitations : harcèlement, incitation à la haine, racisme, sexisme, …) l’exclut de fait et immédiatement de la communauté.

Article 4

L’Anima est la norme juridique suprême de la RIFR. Elle en définit les principes fondateurs et l’organisation des pouvoirs. L’adjectif “constitutionnel” renvoie à l’Anima.

Article 5

Est entendu par “Citoyen” tout joueur, membre de la communauté, remplissant les critères pour être un membre de la RIFR. Ces critères sont définis par la Charte. Est “Citoyen actif“ tout Citoyen s’étant connecté au jeu depuis moins d’une semaine. Tout joueur ayant déserté les Forces Armées de la RIFR ou s’étant rendue coupable de Haute Trahison est déchue de son statut de Citoyen. La désertion et la Haute Trahison sont définis par la Charte.

Article 6

Les lois de la RIFR définissent les règles que l’organisation fait appliquer à ses Citoyens et / ou en jeu, sur son territoire virtuel. Nul joueur n’est censé ignorer la loi. L’adjectif “législatif” renvoie aux lois.

Article 7

Toute correction d’un texte adopté (Anima, Loi, Charte), doit se faire dans le strict cadre constitutionnel et législatif de la RIFR.

Article 8

Les outils de la RIFR permettent la mise en œuvre de l’Anima et des lois. Il comprennent les outils directement mis par le jeu ou des applications tierces développées pour les besoin de la RIFR.

Titre II : La souveraineté

Article 9

La souveraineté de la RIFR appartient à ses Citoyens, qui l’exercent par leurs représentants (appelés élus) et par la voie référendaire.

Article 10

En règle générale (sauf mention contraire explicite) :
- Tout suffrage est réalisé par vote au jugement majoritaire.
- Tout suffrage est ouvert pour une durée minimale de 48H et maximale de une semaine.
- Tout suffrage est toujours égal : nul Citoyen ne dispose de plus d’une voix.

Article 11

Il est garanti le respect de la pluralité des opinions. Les partis et groupements politiques se forment et exercent leur activité librement. Ils respectent l’Anima et les lois de la RIFR.

Titre III : Le Fondateur

Article 12

Le Fondateur originel de la RIFR est Sci’Rod Morrifire (UEE Citizen Record #442277). Il est tenu d’organiser les premières élections pour que le premier gouvernement soit en fonction au maximum le jour de la sortie de la bêta ouverte de l’univers persistant. L’Anima s’applique alors pleinement.

Article 13

Le Fondateur est le garant du respect de l’Anima par l’ensemble des membres et à toute latitude pour agir dans le cadre de cette mission. Il peut exercer son droit de veto sur une modification de l’Anima. En son absence, il est considéré que son veto s’applique. Le Fondateur ne peut prétendre à un quelconque autre mandat. Il est intégré aux Forces Armées de la RIFR. Il peut ordonner aux Forces Armées de la RIFR de mettre en oeuvre les moyens militaires afin de protéger l’Anima lorsque celle-ci n’est pas respectée par un joueur ou par un groupe de joueurs membres de la RIFR. Dans le cas où la mesure prise induit la destitution à son mandat d’un élu, la latitude du Fondateur est encadrée par l’article 18 de l’Anima.

Article 14

Lorsqu’un Fondateur souhaite démissionner de son poste, il en avertit les Citoyens par un message. Le poste est alors considéré comme vacant et l’article 15 de l’Anima est enclenché. Le Fondateur démissionnaire choisit ou non de conserver ses fonctions jusqu’à ce que son successeur entre en poste. S’il décide de ne pas conserver ses fonctions, ces dernières se retrouvent assurées par le Commandant des Armées en attendant la prise de poste du nouveau Fondateur.

Article 15

Lorsque le poste de Fondateur est rendu vacant, le Fondateur démissionnaire nomme son successeur et définit la date à laquelle il rentre en fonction (au plus tard un mois après l’annonce de démission). Le nouveau Fondateur démissionne alors de tout poste incompatible avec ses nouvelles fonctions et est intégré dans les Forces Armées de la RIFR (article 13).

Article 16

En l’absence de nomination de Fondateur, la fonction est assurée par intérim par le Commandant des Armées. Le Commandant des Armées désigne un nouveau Fondateur au maximum dans la semaine suivant le début de la vacance du poste.

Article 17

En cas d’absence prolongée de plus de deux semaines et non justifiée du Fondateur, celui-ci est destitué et remplacé selon les modalités énoncées à l’Article 15. La réintégration à son poste et sur sa demande d’un Fondateur destitué est décidé par un vote référendaire ouvert pour 48H auquel est convié l’ensemble des Citoyens. Pour que le Fondateur soit réintégré à son poste, il doit obtenir la majorité absolue des suffrages exprimés.

Article 18

Le Fondateur peut destituer un élu ou le Commandant des Armées qui maintient des décisions anticonstitutionnelles, en justifiant publiquement cette mesure.
Dans le cas où cette mesure de destitution est appliquée, le Fondateur organise un référendum. Ce référendum permet aux Citoyens de légitimer ou non l’action de destitution. Le résultat de ce référendum est rendu public au maximum une semaine après le lancement de la mesure. Dans le cas où l’élu visé est le Haut Secrétaire, le Fondateur prend l’intérim du pouvoir exécutif durant le vote, bloquant tout processus législatif.
Dans le cas où les Citoyens rendent légitime l’action du Fondateur lors d’une mesure de destitution du Haut Secrétaire, de nouvelles élections sont immédiatement organisées pour en élire un nouveau. Dans cet intervalle de temps, le Fondateur garde l’intérim du pouvoir exécutif, le processus législatif restant totalement verrouillé.
Dans le cas où les citoyens ne rendent pas légitime l’action du Fondateur lors d’une mesure de destitution du Haut Secrétaire, le Haut Secrétaire et son Gouvernement reprennent leurs fonctions dès l’issue du référendum. Le Fondateur ne peut alors plus s’opposer à la décision du gouvernement qui lui a valu cette procédure de destitution.

Article 19

Le Fondateur promulgue le résultat des élections du Haut Secrétaire et des Conseillers.

Titre IV : Le Haut Secrétaire

Article 20

Le Haut Secrétaire assure le fonctionnement des Institutions définies par l’Anima. Il assure la continuité de l’organisation et assure sa succession. Il est le garant de l’indépendance de l’organisation, de l’intégrité de son territoire et du respect des traités et accords interstellaires.

Article 21

Le Haut Secrétaire est élu dans les conditions énoncées à l’Article 10 de l’Anima après une campagne électorale d’au minimum une semaine.
Pour déposer sa candidature à l’élection présidentielle, un Citoyen doit être soutenu par pétition, par 5% des Citoyens actifs (à la date du dépôt de la pétition). Un Citoyen peut soutenir jusqu’à deux candidats, et ne peut se soutenir lui-même.
Après deux mois de mandat, une élection peut être organisée pour remplacer le Haut Secrétaire si une pétition des Citoyens demandant son remplacement obtient la signature de 25% de l’ensemble des Citoyens actifs (à la date du dépôt de la pétition).

Article 22

Si le Haut Secrétaire ne peut exercer ses fonctions sur une période supérieure à une semaine, son intérim est assuré par le Premier Ministre. Si celui-ci est également dans l’incapacité d’exercer ses fonctions, les ministres organisent une nouvelle élection et le Fondateur prend alors l’intérim du Haut Secrétariat. En dernier lieu, si les ministres n’organisent pas cette élection passé deux semaines de vacance du poste, le Fondateur se charge d’organiser la continuité de la RIFR, et organise alors les élections pour faire reprendre à la RIFR un fonctionnement normal.

Article 23

Le Haut Secrétaire possède un droit de veto sur la modification de l’Anima. En son absence, il est considéré que son veto s’applique. L’intérim du Haut Secrétariat ne permet pas de lever ce veto.

Article 24

Le Haut Secrétaire peut soumettre par référendum à l’ensemble des Citoyens une proposition de loi pour la faire adopter. Il ne peut en revanche pas modifier l’Anima de la sorte. Il doit être laissé au minimum une semaine de débat démocratique avant le début du vote. Lorsque la proposition de loi n’est pas adoptée par le référendum, aucune nouvelle proposition de référendum portant sur le même sujet ne peut être présentée avant l’expiration d’un délai de deux mois suivant la date du scrutin.

Article 25

Le Haut Secrétaire est responsable de la promulgation des lois adoptées. Qu’elles soient adoptées par vote du Conseil ou par référendum, les lois doivent être promulguées au plus tard 14 jours après leur adoption.

Article 26

Le Haut Secrétaire nomme son Premier Ministre, au maximum 24 heures après son élection. Il accrédite les diplomates de la RIFR, et les ambassadeurs étrangers. Responsable des actions de son Gouvernement, il peut à tout moment renvoyer l’un de ses membres.

Article 27

Une fois au cours de son mandat, le Haut Secrétaire peut dissoudre le Conseil. Tout processus législatif est alors bloqué et chaque organisation désigne de nouveau ses Conseillers dans le cadre de l’article 35.

Article 28

Dans le cas ou les intérêts de la RIFR sont menacés d’une manière grave et imminente, le Haut Secrétaire, avec l’accord du Fondateur et du Commandant des Armées, prend les mesures exigées par les circonstances et décrète l’État d’Urgence. Les Citoyens sont informés par un message. Le Conseil ne peut être dissout pendant l’exercice de ces pouvoirs exceptionnels. Après 7 jours d’exercice de ces pouvoirs exceptionnels, un référendum est organisé au Conseil pour une durée de 24H, décidant de la continuité ou de la cessation de cet État d’Urgence. L’État d’urgence est alors (ou non) reconduit pour une période de 7 jours, après laquelle un nouveau référendum est organisé dans les mêmes conditions que le précédent, et ainsi de suite. Le Haut Secrétaire, le Fondateur ou le Commandant des Armées peuvent à tout moment décider de rompre l’État d’Urgence.

Article 29

Les mesures prises pendant un État d’Urgence doivent être inspirées de la volonté d’assurer la continuité de l’organisation.

Titre V : Le Gouvernement

Article 30

Le Gouvernement conduit la politique de la RIFR par des projets de lois. Le Premier Ministre soumet au vote du Conseil les projets de loi de son Gouvernement.

Article 31

Le Premier Ministre organise son gouvernement en ministères afin de répartir l’ensemble des tâches que le Haut Secrétaire juge nécessaire de déléguer. Il place à la tête de chacun des ministères un Ministre.

Article 32

La loi définit les rôles et le budget de chaque ministère.

Article 33

Le Gouvernement veille à ce qu’un budget soit en permanence alloué au fonctionnement des Forces Armées de la RIFR. Ce budget est déterminé par le Commandant des Armées ou le militaire désigné par ce dernier, doit être justifié et doit s’inscrire dans le cadre de l’article 43. Il est accepté ou rejeté avec contre-proposition du Conseil.

Titre VI : Le Conseil, le Pouvoir Citoyen

Article 34

Le Conseil vote les lois proposées contrôle l’action du Gouvernement et évalue les politiques menées.

Article 35

Pour chaque tranche de 10 Citoyens actifs au sein d’une organisation civile, cette dernière par l’intermédiaire de son dirigeant désigne 1 Citoyen comme Conseiller. Les citoyens choisissent à quelle organisation va leur représentation en déclarant cette dernière comme étant leur organisation principale.

Article 36

Toute organisation possédant moins de 10 Citoyens n’est pas représentée au Conseil. Toute nouvelle organisation au sein de la RIFR voit ses conseillers nommés 14 jours après leur arrivée, à condition de remplir les conditions citées à l’article 35.

Article 37

La vérification du nombre de Citoyens actifs est effectué chaque premier du mois. Le nombre de Conseillers est alors actualisé dans le cadre de l’article 35.

Article 38

Chaque Conseiller est libre de faire des propositions de lois. Ce droit peut être limité (mais pas aboli) par la loi organique régissant le fonctionnement du Conseil, dans le but d’éviter l’obstruction.

Article 39

L’intégralité des débats du Conseil sont publics.

Article 40

Une proposition de loi peut permettre de :
préciser par des lois organiques le fonctionnement des institutions prévues par l’Anima ;
déterminer les “crimes et délits virtuels” et les peines applicables en jeu ;
voter le budget ;
voter le taux et les modalités de recouvrement des impositions de toutes natures ;
modifier une loi existante.

Article 41

La loi organique régissant le fonctionnement du Conseil prévoit la mise en place d’une commission contrôlant que les propositions de lois en lecture définitive, proposées par le Gouvernement ou par lui-même, ne rentrent pas en conflit avec une loi existante. Elle peut ordonner la remise au débat d’un texte qui crée un conflit législatif autant de fois que nécessaire. Elle peut convoquer le Fondateur afin de vérifier la constitutionnalité d’une proposition de loi. Le Fondateur doit rejeter toute proposition de loi anticonstitutionnelle. Cette commission reçoit aussi les réclamations de Citoyens jugeant une loi anticonstitutionnelle. Si le débat n’a pas été tranché sur la loi en question par le Fondateur, il est alors fait appel à ses compétences pour trancher.

Article 42

Un texte en lecture définitive est mis pendant 48 heures à disposition des Citoyens avant son vote final par le Conseil. Si 25% des Citoyens Actifs (comptabilisés à la date de mise à disposition publique du texte) désirent, par le biais d’une pétition, se saisir du vote, le Conseil ne peut s’y opposer et il organise alors le référendum.

Titre VII : Les Forces Armées de la RIFR (FAR)

Article 43

Les Forces Armées de la RIFR œuvrent dans le cadre de l’Anima, dans l’intérêt des Citoyens. Elles regroupent l’ensemble des militaires de la RIFR. Ces derniers ne peuvent exprimer publiquement de position politique que dans le cadre de l’article 33 de l’Anima. Tenu à un strict devoir de réserve, aucun membre des Forces Armées de la RIFR ne peut prétendre à un quelconque mandat.

Article 44

Le Commandant des Armées est le militaire au grade le plus élevé. L’Amiral Odin (UEE Citizen Record #1444778) de la Légion d’Asgard est originellement le premier Commandant des Armées. Les FAR ne sont pas, par nature, une institution pleinement démocratique. Le Commandant des Armées gère les FAR comme il l’entend dans l’exécution des missions qui leurs sont attribuées.

Article 45

Le Haut Secrétaire décide de la projection des FAR à l’extérieur du territoire de la RIFR. Le Haut Secrétaire rend compte aux Conseillers de chaque opération extérieure au maximum 48 heures après leur commencement. Immédiatement après ce compte-rendu, les Conseillers décident de la poursuite ou de l’arrêt des opérations ainsi portées à leur connaissance. Le Conseil peut demander un compte-rendu suivi de vote, au maximum une fois par tranche de 2 semaines, pour chaque opération extérieure menée.

Article 46

Le Haut Conseiller peut décider de la mobilisation générale pour une durée déterminée, en accord avec le Commandant des Armées et le Fondateur. Chaque Citoyen devient alors potentiellement un militaire rattachable à l’armée. Le manquement, par un Citoyen, à son devoir militaire est une faute passible de la perte de son statut de Citoyen pour désertion.

Article 47

Toute action (y compris clandestine) de l’armée doit être portée à la connaissance du Haut Secrétaire et du Fondateur. Le Haut Secrétaire a un droit de veto sur les actions clandestines en cours. Une action clandestine est sous statut “Confidentiel Défense” au minimum un an à compter de sa fin, et au maximum trois ans à compter de sa fin. Tant qu’elle est sous le statut “Confidentiel Défense”, une information de cette nature ne peut être révélée publiquement. Seul le Haut Secrétaire en activité et le Commandant des Armées sont habilités à déclassifier une information. Une information peut n’être que partiellement déclassifiée et portée à la connaissance d’un Citoyen ou d’un groupe de Citoyens en particulier. Lorsqu’elle est partiellement déclassifiée, l’information reste sous le statut “Confidentiel Défense” et les Citoyens mis dans la confidence en sont avertis. La divulgation non autorisée d’une information “Confidentiel Défense”, ou présentée comme telle, à une personne ou à un groupe de personne, par un Citoyen ou par un groupe de Citoyens, est un crime de Haute Trahison qui entraîne le bannissement de la communauté sans préavis du ou des Citoyen(s) fautif(s). Seules les FAR, sous la responsabilité du Commandant des Armées, sont habilitées à mener une action clandestine. Lorsqu’elle est rendue publique, il ne doit pas être fait mention de l’identité des acteurs ayant concouru à l’opération classifiée. Les décideurs de l’opération en question sont en revanche rendus publics.

Titre VIII : La Justice

Article 48

Toute infraction à la loi par un Citoyen ou un joueur sur le territoire de la RIFR peut donner lieu à un procès sur dépôt d’une plainte d’un parti lésé. Les intérêts de la RIFR sont défendus par un Procureur, nommé par le Fondateur.

Article 49

Ne peuvent participer à rendre la justice que les chefs d’organisations dont le nombre de Citoyens actifs est au minimum de 10.

Article 50

La Justice est rendue selon la loi. Si plusieurs chefs d’inculpation sont jugés au cours d’un même procès, seule la peine la plus lourde pour chaque chef d’inculpation s’applique.

Article 51

Jugent pour chaque chef d’inculpation et par référendum de la culpabilité ou de l’innocence d’un accusé l’ensemble des responsables d’organisation, excepté le Juge et les responsables d’organisation dont l’un des membres est accusé ou lésé dans l’affaire. Dans le cas ou les responsables d’organisation ne parviennent à trancher une affaire, le Fondateur prend la responsabilité de le faire lui-même.

Article 52

Le Juge du procès est un citoyen responsable d’organisation au sein de la RIFR. Il change pour chaque procès. Le turn-over de cette fonction s’effectue par ordre alphabétique du Handle-RSI des responsables d’organisations et sur volontariat. Le Juge détermine la peine d’un Citoyen jugé coupable par les jurés. Un responsable d’organisation ne peut pas être Juge d’un procès lorsqu’un de ses membres est accusé ou lésé dans l’affaire. Dans le cas ou le Juge ne parvient pas à établir une peine, le Fondateur prend la responsabilité de le faire lui-même.

Titre IX : Les traités et accords interstellaires

Article 53

Le Haut Secrétaire négocie et ratifie les traités.
Il est informé de toute négociation tendant à la conclusion d’un accord interstellaire non soumis à ratification.

Article 54

Les traités qui engagent les finances de la RIFR, qui modifient les dispositions de nature législatives ou constitutionnelles, qui comportent cession, échange ou adjonction de territoire, ne peuvent être ratifiés ou approuvés qu’en vertu d’une loi.

Article 55

Tout traité ou accord interstellaire comportant une clause contraire à la Constitution ne peut-être ratifié ou conclu qu’après la révision de l’Anima, dans les conditions prévues par cette dernière.

Titre X : Révision de l’Anima

Article 56

L’initiative de la révision de l’Anima appartient au Fondateur et au Haut Secrétaire.
Pour être approuvée, une révision de l’Anima doit être soumise au vote référendaire des Citoyens et recueillir la majorité absolue des suffrages en sa faveur. La durée de débat est de deux semaines à compter de la parution de la proposition de révision. À l’issue de cette période, le vote est ouvert pour une durée d’une semaine.
Le Fondateur promulgue le résultat de ce référendum.

Article 57

La forme républicaine et démocratique de la RIFR ne peut faire l’objet d’une révision.

  • Dernière modification de l’Anima le 13/06/2018.

Charter

La Charte définit les critères d’obtention du statut de Citoyen, et les principaux critères de perte de ce statut. Être Citoyen octroie des droits supplémentaires au sein de la RIFR par rapport à tout autre joueur présent sur nos territoires. Ces droits sont déterminés par les Lois.

Il existe deux parcours pour obtenir le statut de Citoyen.

Le premier parcours est le parcours civil. Tout joueur souhaitant obtenir le statut de Citoyen en fait la demande au Fondateur. Dans cette demande, il précise avoir lu et accepté la présente Charte et l’Anima. Il précise aussi qu’il respecte les lois de la RIFR et en accepte les sanctions en cas de manquement. Le joueur s’inscrit ensuite à la formation d’urgence organisée par les instructeurs des Forces Armées de la RIFR (FAR) et obtient son statut de Citoyen à l’issue de ce rituel.

Le second parcours est le parcours militaire. Tout joueur s’engageant en tant que soldat de carrière dans les FAR obtient de plein droit sa citoyenneté un mois à compter du début de son engagement. Cet engagement militaire implique de fait qu’il s’engage à respecter et à faire respecter l’Anima, la Charte et les Lois de la RIFR. Lorsqu’il obtient son statut de Citoyen, le soldat de carrière acquiert le droit de vote mais reste soumis au devoir de discrétion et ne peut en aucun cas émettre d’avis politique (exception faite à l’article 33 de l’Anima) ou se présenter candidat à un mandat.

Tout Citoyen de la RIFR doit s’affilier à la RIFR. Cette affiliation doit être visible, donc ne doit être ni de type “hidden”, ni de type “redacted”.

Tout chef d’organisation souhaitant exercer son activité sur le territoire de la RIFR doit être un Citoyen de la RIFR.

À la discrétion du Commandant des Armées, tout Citoyen peut demander à faire partie du corps des Réservistes des FAR. Il est alors soumis au règlement des FAR lorsqu’il joue en leur sein. Au delà d’un nombre de jours de volontariat par semaine, les FAR imposeront au Citoyen de se joindre à elles en tant que soldat de carrière.

Tout joueur qui a le statut de déserteur ne peut récupérer son statut de Citoyen que par une procédure édictée par les FAR. La désertion est définit comme le fait de quitter les FAR en période de guerre et / ou sans en avertir son commandement et / ou sans donner d’explication à son départ.

Tout Citoyen qui s’est rendu coupable de Haute Trahison perd sa citoyenneté. Il ne peut pas obtenir ou récupérer une citoyenneté au sein de la RIFR. Sont considérés comme de la Haute Trahison le fait pour un Citoyen d’aller volontairement à l’encontre de l’Anima ou de fournir du renseignement militaire à un joueur n’ayant pas été autorisé à accéder à ces informations.

  • Dernière modification de la Charte le 13/06/2018.